École de la transition écologique, solidaire et citoyenne
Marque enregistrée - Marque en vigueur
École de la transition écologique, solidaire et citoyenne
Monsieur Etienne, Fabien Spataro
Numéro de dépôt :
4411695
Date de dépôt :
10/12/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/12/2027
Présentation de la marque École de la transition écologique, solidaire et citoyenne
Déposée par voie électronique le 10 décembre 2017 par monsieur Etienne
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « École de la transition écologique, solidaire et citoyenne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-52 du 29 décembre 2017.
Le déposant est monsieur Etienne domicilié(e) 24 ch charriere blanche marronnier - 69130 - ECULLY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Etienne, Fabien SPATARO domicilié(e) 24 ch charriere blanche marronnier - 69130 - ECULLY - France.
La marque École de la transition écologique, solidaire et citoyenne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4411695.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque École de la transition écologique, solidaire et citoyenne arrivera à expiration en date du 10 décembre 2027.
Publication - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-52
Enregistrement avec modification - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-25
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; conseils en communication (relations publiques) ;
Activités sportives et culturelles ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; publication de livres ; prêt de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; logiciel-service (SaaS).
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